France. Sovereign   (1774-1792)

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生年 1774年
没年 1792年
をも見よ Louis XVI, King of France, 1754-1793

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タイトル 著作者等 出版元 刊行年月
La Constitution française, présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791, et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois : suivie du discours adressé au roi par M. Thouret, président de l'Assemblée nationale, et de la proclamation de la constitution - Chez Corréard, libraire ...
1821
Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII : échangée le 23 fructidor an 9 (10 septembre 1801) - De l'imprimerie de Marchant, rue du Pont-de-Lodi
[1801]
Loi sur les baux a cheptel, suivie du rapport : du 15 germinal, an troisième de la République française, une et indivisible - De l'Imprimerie du Dépôt des lois
an IIIe. de la Republique française, une et indivisible [1795]
Loi qui proroge le délai fixé pour le maximum du prix des denrées, matières et marchandises : du 21 fructidor, l'an deuxième de la République française, une et indivisible - De l'Imprimerie du Dépôt des lois
[1794]
Loi relative aux attentats commis contre M. Dillon & autres, le 29 avril dernier : donnée à Paris le 11 mai 1792, l'an 4e de la liberté - De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise
1793
Loi qui ordonne une cérémonie nationale pour honorer la mémoire du maire d'etampes : donnée à Paris, le 16 mai 1792, l'an 4e. de la liberté - De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise
1793
Loi relative aux erreurs existant dans les titres & contrats de rentes viageres, & qui en suspendent les payemens : donnée à Paris le 27 mai 1792, l'an 4e de la liberté - De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise
1793
Loi : relative à l'organisation du bureau de comptabilité : donnée à Paris, le 12 février 1792 - De l'imprimerie Royale
1792
Loi relative à la vente des poudres & salpêtres : donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4.e de la liberté - De l'imprimerie Royale
1792
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